Délibérations

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DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Les délibérations sont publiées au retour du contrôle de légalité par la Préfecture.
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Conseil municipal du 2 février	Conseil municipal du 11 février
Convocation - Mise en ligne le 26/01/2026 DCM 2026-01 Aides aux commerces, à l'artisanat et aux services de proximité : évolution du règlement d'intervention Commerce Plus- Mise en ligne le 03/02/2026 DCM 2026-02 Proposition d'action 2026 de la ligue Protectrice des Oiseaux (LPO)- Mise en ligne le 03/02/2026 DCM 2026-03 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes- Mise en ligne le 03/02/2026 DCM 2026-04 Certification de la gestion forestière durable des forêts- Mise en ligne le 03/02/2026 DCM 2026-05 Travaux de reboisement des parcelles numéro 13 et 17 - Mise en ligne le 03/02/2026 Liste des délibérations- Mise en ligne le 03/02/2026 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 12/02/2026	Convocation - Mise en ligne le 30/01/2026 DCM 2026-06 Compte Financier Unique (CFU) de la commune en 2025- Mise en ligne le DCM 2026-07 Affectation des résultats de l'année 2025 en 2026 de la commune- Mise en ligne le 13/02/2026 DCM 2026-08 Budget primitif (BP) de la commune 2026- Mise en ligne le 13/02/2026 Liste des délibérations- Mise en ligne le 13/02/2026 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 23/03/2026

Conseil du 20 mars 2026	Conseil du 7 avril 2026
Convocation - Mise en ligne le 16/03/2026 Convocation 2 - Mise en ligne le 18/03/2026 Procès-verbal d'élection du maire et des adjoints- Mise en ligne le 23/03/2026 Tableau du conseil municipal- Mise en ligne le 23/03/2026 DCM 2026-09 Délibération procédant à la création des postes d'adjoints- Mise en ligne le 24/03/2026 DCM 2026-10 Délibération fixant les indemnités de fonction des élus- Mise en ligne le 24/03/2026 DCM 2026-11 Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal - Mise en ligne le 24/03/2026 Liste des délibérations- Mise en ligne le 24/03/2026 Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 09/04/2026	Convocation - Mise en ligne le 30/03/2026 DCM 2026-12 Vote des subventions 2026 - Mise en ligne le 10/04/2026 DCM 2026-13 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2026 - Mise en ligne le 10/04/2026 DCM 2026-14 Commissions communales - Mise en ligne le 10/04/2026 DCM 2026-15 Désignation du représentant à l'assemblée générale et à l'assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) restauration Collective du Saumurois - Mise en ligne le 10/04/2026 DCM 2026-16 Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant du Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine - Mise en ligne le 10/04/2026 DCM 2026-17 Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Pays Allonnais (SIVM) Désignation des délégués - Mise en ligne le 10/04/2026 DCM 2026-18 Désignation des délégués titulaires et suppléant de l'Espace de vie Sociale du Nord Saumurois (EVS) - Mise en ligne le 10/04/2026 DCM 2026-19 Désignation des délégués titulaires et suppléants du syndicat mixte du bassin de l'authion et de ses affluents (SMBAA) - Mise en ligne le 10/04/2026 DCM 2026-20 Désignation d'un représentant de la commune au SIEML au sein du collège électoral - Mise en ligne le 10/04/2026 Liste des délibérations - Mise en ligne le 10/04/2026 Procès-verbal de la séance - (en attente de validation au prochain conseil)

Délibérations des années précédentes