Délibérations

Elus et commissions

Services communaux

Délibérations

Vie quotidienne

Démarches administratives

Eau

Relai Assistants maternels

Sports et Loisirs

Economie Locale

Ecole les 4 saisons

Association des parents d'élèves

Conseil d'école

Plan de sauvegarde

Vivre à la Breille

Réseau et communication

Sécurité et Santé

Culte

Solidarités et social

Protection de l'environnement

Forêt communale

Démarches en ligne

Gîte équestre et touristique

Salle culturelle et de loisirs

DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Les délibérations sont publiées au retour du contrôle de légalité par la Préfecture.
Cliquez sur les délibérations pour voir le contenu

Conseil municipal du 6 décembre	Conseil municipal du 3 Janvier
Convocation - Mise en ligne le 30/11/2022 Liste des délibérations - Mise en ligne le 08/12/2022 DCM 2022-38 Tarifs d'encaissement 2023- Mise en ligne le 08/12/2022 DCM 2022-39 Urbanisme convention de prestation de service - Autorisation droit des sols - Mise en ligne le 08/12/2022 Compte-rendu de la séance - Mise en ligne le 04/01/2023	Convocation - Mise en ligne le 27/12/2023 Liste des délibérations- Mise en ligne le 05/01/2023 DCM 2023-01 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de prévention et de gestion des déchets ménagers - 2021 - Mise en ligne le 06/01/2023 DCM 2023-02 Adhésion au contrat d'assurance groupe "Risques statutaire" - Mise en ligne le 06/01/2023 DCM 2023-03 Autoriser à payer de l'investissement avant le vote du budget 2023 - Mise en ligne le 06/01/2023 DCM 2023-04 Achat de terrains - Mise en ligne le 06/01/2023 Compte-rendu du 3 janvier 2023- Mise en ligne le 09/02/2023

Conseil municipal du 7 février	Conseil municipal du 7 mars
Convocation - Mise en ligne le 02/02/2023 Liste des délibérations - Mise en ligne le 13/02/2023 DCM 2023-05 Vote des subventions 2023- Mise en ligne le 09/02/2023 Compte-rendu de la séance - Mise en ligne le 09/03/2023	Convocation - Mise en ligne le 28/02/2023 Liste des délibérations - Mise en ligne le 09/03/2023 DCM 2023-06 Compte de gestion commune 2022 - Mise en ligne le 09/03/2023 DCM 2023-07 Compte administratif commune 2022- Mise en ligne le 09/03/2023 DCM 2023-08 Affectation des résultats 2022 en 2023 de la commune - Mise en ligne le 09/03/2023 DCM 2023-09 Budget primitif commune 2023 - Mise en ligne le 09/03/2023 DCM 2023-10 Compte de gestion Lotissement « LA CROIX DU JUBILE » 2022 - Mise en ligne le 09/03/2023 DCM 2023-11 Compte administratif « LOTISSEMENT LA CROIX DU JUBILE » 2022 - Mise en ligne le 09/03/2023 DCM 2023-12 Budget primitif Lotissement « LA CROIX DU JUBILE » 2023 - Mise en ligne le 09/03/2023 DCM 2023-13 Renouvellement de l'adhésion à la fondation du patrimoine - Mise en ligne le 09/03/2023 DCM 2023-14 Signature de la nouvelle convention d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fournitures d’énergies - Mise en ligne le 09/03/2023 DCM 2023-15 Convention constitutive d’un groupement de commande permanent et à la carte entre la communauté d’agglomération saumur val de loire et ses communes membres - Mise en ligne le 09/03/2023 DCM 2023-16 : Tarifs d’encaissement de vente de bois sur pied - Mise en ligne le 09/03/2023 DCM 2023-17 Travaux de réfection de la voirie « route de la petite breille » - Mise en ligne le 09/03/2023 Compte-rendu - Mise en ligne le 06/04/2023

Conseil municipal du 4 avril	Conseil municipal du 2 mai
Convocation - Mise en ligne le 28/03/2023 Liste des délibérations- Mise en ligne le 06/04/2023 DCM 2023-18 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023- Mise en ligne le 06/04/2023 DCM 2023-19 Création de Postes suite à avance de grades - Mise en ligne le 06/04/2023 (abrogé) DCM 2023-20 Modification des limites de l'agglomération de la Breille-les-Pins - Mise en ligne le 06/04/2023 DCM 2023-21 Création de Postes suite à avancement de grades - Mise en ligne le 13/04/2023 Compte rendu de la séance - Mise en ligne le 04/05/2023	Convocation - Mise en ligne le 25/04/2023 Liste des délibérations- Mise en ligne le 05/05/2023 DCM 2023-22 Location des photocopieurs de la mairie et de l'école - Mise en ligne le 05/05/2023 DCM 2023-23 Restaurant scolaire - Mise en ligne le 05/05/2023 Compte-rendu de la séance- Mise en ligne le 12/06/2023

Conseil municipal du 9 juin	Conseil municipal du 4 juillet
Convocation - Mise en ligne le 01/06/2023 Liste des délibérations - Mise en ligne le 15/06/2023 DCM 2023-24 Tarifs du périscolaire 2023 2024- Mise en ligne le 15/06/2023 DCM 2023-25 Achat de terrain AB 26 28 - Mise en ligne le 15/06/2023 Compte-rendu de la séance - Mise en ligne le 06/07/2023	Convocation - Mise en ligne le 27/06/2023 Liste des délibérations - Mise en ligne le 06/07/2023 DCM 2023-26 Frais de garde des animaux en divagation- Mise en ligne le 06/07/2023 DCM 2023-27 Commerce Plus- Mise en ligne le 06/07/2023 DCM 2023-28 Vente de buts- Mise en ligne le 06/07/2023 DCM 2023-29 Contrat d'assurance groupe risques statutaires- Mise en ligne le 06/07/2023 Compte-rendu de la séance - Mise en ligne le 05/09/2023

Conseil municipal du 4 septembre	Conseil municipal du 2 octobre 2023
Convocation - Mise en ligne le 28/08/2023 Liste des délibérations - Mise en ligne le 08/09/2023 DCM 2023-30 Débat sur le règlement local de publicité intercommunale (RLPi) - Mise en ligne le 08/09/2023 DCM 2023-31 Destination des coupes de bois - Exercice 2024 - Mise en ligne le 08/09/2023 Compte-rendu de la séance- Mise en ligne le 03/10/2023	Convocation - Mise en ligne le 26/09/2023 Liste des délibérations- Mise en ligne le 05/10/2023 DCM 2023-32 Principe de création d'une société publique locale pour la construction et la gestion d'une cuisine centrale - Mise en ligne le 05/10/2023 DCM 2023-33 SIEML - Versement d'un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l'éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023 - Mise en ligne le 05/10/2023 DCM 2023-34 Référent déontologue - Mise en ligne le 05/10/2023 DCM 2023-35 Augmentatin d'heures pour le poste d'ajdoint administratif principal de première classe - Mise en ligne le 05/10/2023 DCM 2023-36 Convention territoriale Globale (CGT) - Mise en ligne le 05/10/2023 DCM 2023-37 Zone d'accélération des énergies renouvelables : Organisation de la concertation - Mise en ligne le 05/10/2023

Conseil municipal du 4 décembre
Convocation - Mise en ligne le 28/11/2023

Délibérations des années précédentes