Délibérations du conseil municipal en 2023
Les délibérations sont publiées au retour du contrôle de légalité par la Préfecture.
Les réunions du conseil municipal se déroulent le premier mardi de chaque mois.
Séance du 3 janvier
- Convocation - Mise en ligne le 27/12/2023
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 05/01/2023
- DCM 2023-01 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de prévention et de gestion des déchets ménagers - 2021 - Mise en ligne le 06/01/2023
- DCM 2023-02 Adhésion au contrat d'assurance groupe "Risques statutaire" - Mise en ligne le 06/01/2023
- DCM 2023-03 Autoriser à payer de l'investissement avant le vote du budget 2023 - Mise en ligne le 06/01/2023
- DCM 2023-04 Achat de terrains - Mise en ligne le 06/01/2023
- Compte-rendu du 3 janvier 2023- Mise en ligne le 09/02/2023
Séance du 7 février
- Convocation - Mise en ligne le 02/02/2023
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 13/02/2023
- DCM 2023-05 Vote des subventions 2023- Mise en ligne le 09/02/2023
- Compte-rendu de la séance - Mise en ligne le 09/03/2023
Séance du 7 mars
- Convocation - Mise en ligne le 28/02/2023
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 09/03/2023
- DCM 2023-06 Compte de gestion commune 2022 - Mise en ligne le 09/03/2023
- DCM 2023-07 Compte administratif commune 2022- Mise en ligne le 09/03/2023
- DCM 2023-08 Affectation des résultats 2022 en 2023 de la commune - Mise en ligne le 09/03/2023
- DCM 2023-09 Budget primitif commune 2023 - Mise en ligne le 09/03/2023
- DCM 2023-10 Compte de gestion Lotissement « LA CROIX DU JUBILE » 2022 - Mise en ligne le 09/03/2023
- DCM 2023-11 Compte administratif « LOTISSEMENT LA CROIX DU JUBILE » 2022 - Mise en ligne le 09/03/2023
- DCM 2023-12 Budget primitif Lotissement « LA CROIX DU JUBILE » 2023 - Mise en ligne le 09/03/2023
- DCM 2023-13 Renouvellement de l'adhésion à la fondation du patrimoine - Mise en ligne le 09/03/2023
- DCM 2023-14 Signature de la nouvelle convention d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fournitures d’énergies - Mise en ligne le 09/03/2023
- DCM 2023-15 Convention constitutive d’un groupement de commande permanent et à la carte entre la communauté d’agglomération saumur val de loire et ses communes membres - Mise en ligne le 09/03/2023
- DCM 2023-16 : Tarifs d’encaissement de vente de bois sur pied - Mise en ligne le 09/03/2023
- DCM 2023-17 Travaux de réfection de la voirie « route de la petite breille » - Mise en ligne le 09/03/2023
- Compte-rendu - Mise en ligne le 06/04/2023
Séance du 4 avril
- Convocation - Mise en ligne le 28/03/2023
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 06/04/2023
- DCM 2023-18 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023- Mise en ligne le 06/04/2023
- DCM 2023-19 Création de Postes suite à avance de grades - Mise en ligne le 06/04/2023 (abrogé)
- DCM 2023-20 Modification des limites de l'agglomération de la Breille-les-Pins - Mise en ligne le 06/04/2023
- DCM 2023-21 Création de Postes suite à avancement de grades - Mise en ligne le 13/04/2023
- Compte rendu de la séance - Mise en ligne le 04/05/2023
Séance du 2 mai
- Convocation - Mise en ligne le 25/04/2023
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 05/05/2023
- DCM 2023-22 Location des photocopieurs de la mairie et de l'école - Mise en ligne le 05/05/2023
- DCM 2023-23 Restaurant scolaire - Mise en ligne le 05/05/2023
- Compte-rendu de la séance- Mise en ligne le 12/06/2023
Séance du 9 juin
- Convocation - Mise en ligne le 01/06/2023
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 15/06/2023
- DCM 2023-24 Tarifs du périscolaire 2023 2024- Mise en ligne le 15/06/2023
- DCM 2023-25 Achat de terrain AB 26 28 - Mise en ligne le 15/06/2023
- Compte-rendu de la séance - Mise en ligne le 06/07/2023
Séance du 4 juillet
- Convocation - Mise en ligne le 27/06/2023
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 06/07/2023
- DCM 2023-26 Frais de garde des animaux en divagation- Mise en ligne le 06/07/2023
- DCM 2023-27 Commerce Plus- Mise en ligne le 06/07/2023
- DCM 2023-28 Vente de buts- Mise en ligne le 06/07/2023
- DCM 2023-29 Contrat d'assurance groupe risques statutaires- Mise en ligne le 06/07/2023
- Compte-rendu de la séance - Mise en ligne le 05/09/2023
Séance du 4 septembre
- Convocation - Mise en ligne le 28/08/2023
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 08/09/2023
- DCM 2023-30 Débat sur le règlement local de publicité intercommunale (RLPi) - Mise en ligne le 08/09/2023
- DCM 2023-31 Destination des coupes de bois - Exercice 2024 - Mise en ligne le 08/09/2023
- Compte-rendu de la séance- Mise en ligne le 03/10/2023
Séance du 2 octobre
- Convocation - Mise en ligne le 26/09/2023
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 05/10/2023
- DCM 2023-32 Principe de création d'une société publique locale pour la construction et la gestion d'une cuisine centrale - Mise en ligne le 05/10/2023
- DCM 2023-33 SIEML - Versement d'un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l'éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023 - Mise en ligne le 05/10/2023
- DCM 2023-34 Référent déontologue - Mise en ligne le 05/10/202
- DCM 2023-35 Augmentation d'heures pour le poste d'adjoint administratif principal de première classe - Mise en ligne le 05/10/2023
- DCM 2023-36 Convention territoriale Globale (CGT) - Mise en ligne le 05/10/2023
- DCM 2023-37 Zone d'accélération des énergies renouvelables : Organisation de la concertation - Mise en ligne le 05/10/2023
- Compte-rendu de la séance- Mise en ligne le 07/12/2023
Séance du 4 décembre
- Convocation - Mise en ligne le 28/11/2023
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 07/12/2023
- DCM 2023-38 Travaux de broyage terrains près de la station d'épuration - Mise en ligne le 07/12/2023
- Compte-rendu de la séance - Mise en ligne le 11/01/2024