Délibérations du conseil municipal en 2024
Les délibérations sont publiées au retour du contrôle de légalité par la Préfecture.
Les réunions du conseil municipal se déroulent le premier mardi de chaque mois.
Séance du 9 janvier
- Convocation - Mise en ligne le 04/01/2024
- DCM 2024-01 Convention de participation financière entre la commune et Saumur Habitat- Mise en ligne le 16/01/2024
- DCM 2024-02 Adhésion au contrat d'assurance groupe "risques statutaires"- Mise en ligne le 16/01/2024
- DCM 2024-03 Convention de partenariat ENS "Tourbières et ruisseau des Loges " - Site de l'étang des Loges- Mise en ligne le 16/01/2024
- DCM 2024-04 Autoriser le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget 2024 - Mise en ligne le 16/01/2024
- DCM 2024-05 Instruction des autorisations et actes relatifs au droit des sols et à la réglementation de la publicité extérieure, enseignes et pré enseignes - convention - avenant n.2- Mise en ligne le 16/01/2024
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 11/01/2024
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 06/02/2024
Séance du 5 février
- Convocation - Mise en ligne le 30/01/2024
- DCM 2024-06 Autoriser le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget 2024 - Mise en ligne le 08/02/2024
- DCM 2024-07 Achat de terrain section AB 138 - Mise en ligne le 08/02/2024
- DCM 2024-08 Plan de gestion ENS "Tourbières et ruisseau des Loges " - Site de l'étang des Loges : présentation et demande de subvention - Mise en ligne le 08/02/2024
- DCM 2024-09 Frais de garde et de capture des animaux en divagation- Mise en ligne le 08/02/2024
- DCM 2024-10 Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables - Mise en ligne le 08/02/2024
- DCM 2024-11 Association la Carpe Breilloise redevance d'occupation du plan d'eau- Mise en ligne le 08/02/2024
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 08/02/2024
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 05/03/2024
Séance du 4 mars
- Convocation - Mise en ligne le 26/02/2024
- DCM 2024-12 Aide à la maitrise d'Ouvrage pour la rénovation énergétique du groupe scolaire- Mise en ligne le 05/03/2024
- DCM 2024-13 Protection sociale complémentaire - Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents - Mise en ligne le 05/03/2024
- DCM 2024-14 Vote des subventions 2024- Mise en ligne le 05/03/2024
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 05/03/2024
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 28/03/2024
Séance du 27 mars
- Convocation - Mise en ligne le 15-03-2024
- DCM 2024-15 Compte de gestion commune 2023 - Mise en ligne le 28/03/2024
- DCM 2024-16 Compte Administratif commune 2023 - Mise en ligne le 28/03/2024
- DCM 2024-17 Affectation des résultats de 2023 en 2024 - Mise en ligne le 28/03/2024
- DCM 2024-18 Vote des taux de fiscalité directe locale - Mise en ligne le 28/03/2024
- DCM 2024-19 Budget primitif commune 2024 - Mise en ligne le 28/03/2024
- DCM 2024-20 Compte de gestion du lotissement la Croix du Jubilé 2023- Mise en ligne le 28/03/2024
- DCM 2024-21 Compte Administratif du lotissement la Croix du Jubilé 2023- Mise en ligne le 28/03/2024
- DCM 2024-22 Budget primitif du lotissement la Croix du Jubilé 2024 - Mise en ligne le 28/03/2024
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 28/03/2024
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 09/04/2024
Séance du 8 avril
- Convocation - Mise en ligne le 29/03/2024
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 09/04/2024
- DCM 2024-23 Renouvellement de l'adhésion à la fondation du patrimoine- Mise en ligne le 09/04/2024
- DCM 2024-24 Versement d'un fonds de concours au SIEML- Mise en ligne le 09/04/2024
- DCM 2024-25 Autorisation spéciales d'absences pour évènements familiaux - Mise en ligne le 09/04/2024
- DCM 2024-26 Achat d'une épareuse- Mise en ligne le 09/04/2024
- DCM 2024-27 Gestion des logements de la commune situés au presbytère- Mise en ligne le 09/04/2024
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 30/04/2024
Séance du 29 avril
- Convocation - Mise en ligne le 22/04/2024
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 30/04/2024
- DCM 2024-28 Bail emphytéotique des 3 logements du presbytère au profit de Maine-et-Loire Habitat- Mise en ligne le 30/04/2024
- Procès-verbal de la séance - Mise en ligne le 06/06/2024
Séance du 3 juin
- Convocation - Mise en ligne le 28/05/2024
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 06/06/2024
- DCM 2024-29 Versement d'une subvention pour la semaine bleue - Mise en ligne le 06/06/2024
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 09/07/2024
Séance du 8 juillet
- Convocation - Mise en ligne le 01/07/2024
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 09/07/2024
- DCM 2024-30 Augmentation de la vitesse "Route du Doreur"- Mise en ligne le 09/07/2024
- DCM 2024-31 Admission en non valeur- Mise en ligne le 09/07/2024
- Compte-rendu de la séance- Mise en ligne le 03/09/2024
Séance du 2 septembre
- Convocation - Mise en ligne le 27/08/2024
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 03/09/2024
- DCM 2024-32 Tarifs du gîte- Mise en le 03/09/2024
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 08/10/2024
Séance du 7 octobre
- Convocation - Mise en ligne le 01/10/2024
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 10/10/2024
- DCM 2024-33 Projet de délibération de la commune de La Breille-Les-Pins approuvant les statuts et la prise de participation au capital de la société publique locale (SPL) Restauration collective du Saumurois- Mise en ligne le 10/10/2024
- DCM 2024-34 Projet de délibération portant désignation du représentant à l'assemblée générale et à l'assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) Restauration Collective du Saumurois- Mise en ligne le 10/10/2024
- DCM 2024-35 SIEML - Versement d'un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l'éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2023 au 31 août 2024- Mise en ligne le 10/10/2024
- DCM 2024-36 Achat d'un tracteur- Mise en ligne le 10/10/2024
- Compte-rendu de la séance- Mise en ligne le 05/11/2024
Séance du 4 novembre
- Convocation - Mise en ligne le 29/10/2024
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 06/11/2024
- DCM 2024-37 Transfert de la compétence "Production et distribution par réseaux de chaleur renouvelable" - Mise en ligne le 06/11/2024
- DCM 2024-38 Clôture du Budget Annexe "Lotissement"- Mise en ligne le 06/11/2024
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 03/12/2024
Séance du 2 décembre
- Convocation - Mise en ligne le 26/11/2024
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 03/12/2024
- DCM 2024-39 Mise en place d'un contrat de prévoyance obligatoire au profit de ses agents et de participer à son financement- Mise en ligne le 03/12/2024
- DCM 2024-40 Décision modificative- Mise en ligne le 03/12/2024
- DCM 2024-41 Lotissement Les Charmes - Convention de rétrocession avec Saumur Habitat- Mise en ligne le 03/12/2024
- DCM 2024-42 Programme du projet de rénovation énergétique de l'école- Mise en ligne le 03/12/2024
- DCM 2024-43 Vente d'une partie du chemin rural de la Martinière- Mise en ligne le 03/12/2024
- DCM 2024-44 Proposition d'action 2025 de la ligue protectrice des oiseaux (LPO)- Mise en ligne le 18/12/2024
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 04/02/2025