Délibérations du conseil municipal en 2026
Les délibérations sont publiées au retour du contrôle de légalité par la Préfecture.
Les réunions du conseil municipal se déroulent le premier mardi de chaque mois.
Séance du 2 février
- Convocation - Mise en ligne le 26/01/2026
- DCM 2026-01 Aides aux commerces, à l'artisanat et aux services de proximité : évolution du règlement d'intervention Commerce Plus - Mise en ligne le 03/02/2026
- DCM 2026-02 Proposition d'action 2026 de la ligue Protectrice des Oiseaux (LPO) - Mise en ligne le 03/02/2026
- DCM 2026-03 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes - Mise en ligne le 03/02/2026
- DCM 2026-04 Certification de la gestion forestière durable des forêts - Mise en ligne le 03/02/2026
- DCM 2026-05 Travaux de reboisement des parcelles numéro 13 et 17 - Mise en ligne le 03/02/2026
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 03/02/2026
- Procès-verbal de la séance - Mise en ligne le 12/02/2026
Séance du 11 février
- Convocation - Mise en ligne le 30/01/2026
- DCM 2026-06 Compte Financier Unique (CFU) de la commune en 2025 - Mise en ligne le
- DCM 2026-07 Affectation des résultats de l'année 2025 en 2026 de la commune - Mise en ligne le 13/02/2026
- DCM 2026-08 Budget primitif (BP) de la commune 2026 - Mise en ligne le 13/02/2026
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 13/02/2026
- Procès-verbal de la séance - Mise en ligne le 23/03/2026
Séance du 20 mars
- Convocation - Mise en ligne le 16/03/2026
- Convocation 2 - Mise en ligne le 18/03/2026
- Procès-verbal d'élection du maire et des adjoints- Mise en ligne le 23/03/2026
- Tableau du conseil municipal- Mise en ligne le 23/03/2026
- DCM 2026-09 Délibération procédant à la création des postes d'adjoints- Mise en ligne le 24/03/2026
- DCM 2026-10 Délibération fixant les indemnités de fonction des élus- Mise en ligne le 24/03/2026
- DCM 2026-11 Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal - Mise en ligne le 24/03/2026 - remplacée par le DCM2026-29
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 24/03/2026
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 09/04/2026
Séance du 7 avril
- Convocation - Mise en ligne le 30/03/2026
- DCM 2026-12 Vote des subventions 2026 - Mise en ligne le 10/04/2026
- DCM 2026-13 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2026 - Mise en ligne le 10/04/2026
- DCM 2026-14 Commissions communales - Mise en ligne le 10/04/2026
- DCM 2026-15 Désignation du représentant à l'assemblée générale et à l'assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) restauration Collective du Saumurois - Mise en ligne le 10/04/2026
- DCM 2026-16 Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant du Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine - Mise en ligne le 10/04/2026
- DCM 2026-17 Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Pays Allonnais (SIVM) Désignation des délégués - Mise en ligne le 10/04/2026
- DCM 2026-18 Désignation des délégués titulaires et suppléant de l'Espace de vie Sociale du Nord Saumurois (EVS) - Mise en ligne le 10/04/2026
- DCM 2026-19 Désignation des délégués titulaires et suppléants du syndicat mixte du bassin de l'authion et de ses affluents (SMBAA) - Mise en ligne le 10/04/2026
- DCM 2026-20 Désignation d'un représentant de la commune au SIEML au sein du collège électoral - Mise en ligne le 10/04/2026
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 10/04/2026
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 07/05/2026
Séance du 5 mai
- Convocation - Mise en ligne le 27/04/2026
- DCM 2026-21 Gestion de la Trésorerie - Placements financiers - Autorisation d'ouverture de comptes à terme - Mise en ligne le 07/05/2026
- DCM 2026-22 Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) suite aux élections municipales de 2026 et son annexe - Mise en ligne le 07/05/2026
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 07/05/2026
- Procès-verbal de la séance - Mise en ligne le 06/06/2026
Séance du 2 juin
- Convocation - Mise en ligne le 26/05/2026
- DCM 2026-23 portant décision de la commune de modifier l'ensemble des actions menées sur le site de l'étang des Logs dans le cadre de la politique ENS du département - Mise en ligne le 05/06/2026
- DCM 2026-24 Désignation du correspondant défense- Mise en ligne le 05/06/2026
- DCM 2026-25 Désignation du représentant au sei de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)- Mise en ligne le 05/06/2026
- DCM 2026-26 Désignation de l'élu référent sécurité routière- Mise en ligne le 05/06/2026
- DCM 2026-27 Proposition d'un représentant à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) pour l'EPCI à fiscalité propre (Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire)- Mise en ligne le 05/06/2026
- DCM 2026-28 Tarifs du périscolaire - Restaurant scolaire et garderie - Mise en ligne le 05/06/2026
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 05/06/2026
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 09/07/2026
Séance du 7 juillet
- Convocation - Mise en ligne le 30/06/2026
- DCM 2026-29 Délibération modificative relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal - Mise en ligne le 09/07/2026
- DCM 2026-30 Logement communal situé "7b rue Saumuroise" fixation du montant du loyer - Mise en ligne le 09/07/2026
- DCM 2026-31 Avis sur le projet éducatif de territoire (PEDT) du Pays Allonnais 2026-2029 - Mise en ligne le 09/07/2026
- DCM 2026-32 Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'Office National des forêts pour des recettes issues des ventes de bois - Mise en ligne le 09/07/2026
- DCM 2026-33 Coupes de bois et exploitation de résineux ménacés par les scolytes en forêt communale - Exercice 2026 - Mise en ligne le 09/07/2026
- DCM 2026-34 Achat d'une épareuse - Mise en ligne le 09/07/2026
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 09/07/2026
- Procès-verbal de la séance (en attente du prochain conseil municipal)