Délibérations du conseil municipal en 2025
Les délibérations sont publiées au retour du contrôle de légalité par la Préfecture.
Les réunions du conseil municipal se déroulent le premier mardi de chaque mois.
Séance du 3 février
- Convocation - Mise en ligne le 28/01/2025
- DCM 2025-01 Approbation de la charte du Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine 2024-2039 - Mise en ligne le 04/02/2025
- DCM 2025-02 Vote des subventions 2025 - Mise en ligne le 04/02/2025
- DCM 2025-03 Association la Carpe Breilloise - Redevance d'occupation du domaine public - Mise en ligne le 04/02/2025
- DCM 2025-04 Régie des Eaux de Saumur - Dispositif de télérelève - Implantation - Mise en ligne le 04/02/2025
- Liste des délibérations - Mise en ligne le 04/02/2025
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 01/04/2025
Séance du 31 mars
- Convocation - Mise en ligne le 17/03/2025
- DCM 2025-05 Approbation du compte financier unique (CFU) de la commune- Mise en ligne le 01/04/2025
- DCM 2025-06 Affectation des résultats 2024 en 2025 de la commune- Mise en ligne le 01/04/2025
- DCM 2025-07 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2025- Mise en ligne le 01/04/2025
- DCM 2025-08 Budget primitif commune 2025- Mise en ligne le 01/04/2025
- DCM 2025-09 Approbation du compte financier unique (CFU) du lotissement- Mise en ligne le 01/04/2025
- DCM 2025-10 Versement d'une subvention pour l'association des donneurs de sang bénévoles- Mise en ligne le 01/04/2025
- DCM 2025-11 SIEML - Adhésion à la mission de conseil en énergie partagée- Mise en ligne le 01/04/2025
- DCM 2025-12 Versement d'un fond de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l'éclairage public- Mise en ligne le 01/04/2025
- DCM 2025-13 Travaux de reboisement de la parcelle numéro 13 - Mise en ligne le 01/04/2025
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 01/04/2025
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 29/04/2025
Séance du 28 avril
- Convocation - Mise en ligne le 22/04/2025
- DCM 2025-14 - Délibération portant sur la mise en place d'un contrat prévoyance obligatoire au profit de ses agents et de participer à son financement - Mise en ligne le 29/04/2025
- DCM 2025-15 - Intercommunalité - Réservoirs incendie sur les espaces forestiers - Convention de participation et remboursement entre commune "hôte" et les communes partenaires- Mise en ligne le 29/04/2025
- DCM 2025-16 - Travaux de réfection de la voirie centre bourg- Mise en ligne le 29/04/2025
- DCM 2025-17 - Travaux de réfection de la voirie route du doreur - Mise en ligne le 29/04/2025
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 29/04/2025
- Procès-verbal de séance- Mise en ligne le 03/06/2025
Séance du 2 juin
- Convocation - Mise en ligne le 26/05/2025
- DCM 2025-18 - Demande de versement d'une subvention à l'association cantonale des amicales scolaires - USEP pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 - Mise en ligne le 03/06/2025
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 03/06/2025
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 08/07/2025
Séance du 7 juillet
- Convocation - Mise en ligne le 27/06/2025
- DCM 2025-19 - Avenant N°1 à la convention du Projet Educatif Territorial des communes du Pays Allonnais- Mise en ligne le 10/07/2025
- DCM 2025-20 - Tarifs du gîte équestre et touristique - Mise en ligne le 10/07/2025
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 10/07/2025
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 16/09/2025
Séance du 15 septembre
- Convocation - Mise en ligne le 08/09/2025
- DCM 2025-21 Délibération pour une acquisition de plein droit d'un bien sans maitre - Mise en ligne le 16/09/2025
- DCM 2025-22 Statuts de la Société Publique Locale Restauration Collective du Saumurois- Mise en ligne le 16/09/2025
- DCM 2025-23 Gestion de la Trésorerie – Placement financier – Autorisation d'ouverture d'un compte à terme- Mise en ligne le 18/09/2025
- DCM 2025-24 Limitation de vitesse - Route du Doreur- Mise en ligne le 16/09/2025
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 16/09/2025
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 07/10/2025
Séance du 6 octobre
- Convocation - Mise en ligne le 30/09/2025
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 07/10/2025
- DCM 2025-25 Réforme des statuts du SIEML- Mise en ligne le 07/10/2025
- DCM 2025-26 SIEML - Versement d'un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l'éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre au 31 août 2025- Mise en ligne le 07/10/2025
- DCM 2025-27 Urbanisme - Convention prestation de services ADS - Renouvellement- Mise en ligne le 07/10/2025
- DCM 2025-28 Proposition de délibération sollicitant le placement sous le régime forestier de parcelles forestières de la Breille-les-Pins- Mise en ligne le 07/10/2025 - Remplacée par le DCM 2025-29
- Procès-verbal de la séance- Mise en ligne le 04/11/2025
Séance du 3 novembre
- Convocation - Mise en ligne le 27/10/2025
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 04/11/2025
- DCM 2025-29 Sollicitant le placement sous régime forestier de parcelles forestières de la Breille-les-Pins- Annule et remplace la DCM 2025-28 - Mise en ligne le 04/11/2025
- DCM 2025-30 Participation de la collectivité à la protection sociale complementaire santé des agents dans le cadre de la labellisation- Mise en ligne le 04/11/2025
- DCM 2025-31 Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents - Mise en ligne le 04/11/2025
- DCM 2025-32 Création d'un emploi permanent à temps complet - Mise en ligne le 04/11/2025
- Procès-verbal - Mise en ligne le 02/12/2025
Séance du 1er décembre
- Convocation - Mise en ligne le 24/11/2025
- Liste des délibérations- Mise en ligne le 02/12/2025
- DCM 2025-33 Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail- Mise en ligne le 02/12/2025
- DCM 2025-34 Avenant à la convention de mandat pour l'exercice de la compétence "Gestion des eaux pluviales urbaines"- Mise en ligne le 02/12/2025
- Procès-verbal de séance - Mise en ligne le 03/02/2026